Assemblées générales

AG du 22 Novembre 2017 (Deuxième convocation)

Compte rendu de l'assemblée du 22 Novembre 2017

Avis de deuxième convocation AG du 22 Novembre 2017

Formulaire de vote par correspondance ou par procuration

Information relative au nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital au 31 Octobre 2017

AG du 30 Octobre 2017

Avis de convocation AGM 30 Octobre 2017

Ordre du jour et texte de résolutions

Formulaire de vote par correspondance ou par procuration

Information relative au nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital au 22 septembre 2017

Ordonnance autorisant la prolongation du délai de convocation

Rapport financier 2016

Rapport du Président du Conseil d’Administration article L 225-37 du code de commerce (exercise clos le 31 décembre 2016)

Rapport Spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés (exercise clos 31 decembre 2016)

Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l'article L. 225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 décembre 2016.

Rapport sur la politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux 2017

Rapports des commissaires aux comptes en exécution de la mission complémentaire (deuxième résolution) :

Rapport des Commissaires aux Comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du président du Conseil d'Administration (exercice clos le 31 décembre 2015) 

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels (exercice clos le 31 décembre 2015) 

Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés (exercice clos le 31 décembre 2015) 

Rapport Spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés (exercice clos le 31 décembre 2015) 

Attestation des Commissaires aux Comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2015

 

AG du 12 Septembre 2016 (2ème convocation)

Communiqué 02/09/2016
Information relative au nombre de droits de vote et d'actions composant le capital au 31 aout 2016
Compte rendu de l'assemblée du 12 Septembre 2016
Document de référence 2015
Formulaire de vote par correspondance ou par procuration AGM
Avis de deuxième convocation et texte des résolutions AGM 12092016

 

AG du 29 août 2016


Avis Convocation et texte des résolutions AGM 29082016
Formulaire de vote par correspondance ou par procuration AGM
Information relative au nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital au 31 Juillet 2016
Document de référence 2015

 

AG du 14 Mars 2016

Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 14 Mars 2016

Avis de deuxième convocation AGM 14 mars 2016
Compte rendu de l'AGM du 14 mars 2016 F
ormulaire de vote par correspondance
Informations relatives au nombre total de droits de vote au 31 janvier 2016
Ordre du jour et texte des résolutions
Rapport CAC sur l'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions
Rapport des Comissaires aux Comptes sur la réduction du capital Rapport des Commissaires aux Comptes sur la modification envisagé du contrat d'émission des BSA
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'émission d'actions et de diverses valeurs
Rapport du conseil d'administration à l'assemblée générale mixte
Rapport sur le projet de modification des caractéristiques des BSA

Assemblée Générale Mixte des porteurs de BSA D du 14 Mars 2016

Avis de deuxième convocation à l'Assemblée Générale Mixte du 14 Mars 2016
Compte rendu de l'AGM du 14 mars 2016
Formulaire de vote par correspondance
Informations relatives au nombre total de droits de vote au 31 janvier 2016
Ordre du jour et texte des résolutions
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la réduction du capital
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la modification envisagé du contrat d'
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'augmentation du capital réservée aux
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'autorisation d'attribution d'options
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'émission d'actions et de diverses va
Rapport du conseil d'administration à l'assemblée générale mixte
Rapport sur le projet de modification des caractéristiques des BSA

 

AG du 29 Février 2016

Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 29 février 2016

Avis de réunion valant avis de convocation à l'Assemblée
Demande d'envoi de documents concernant l'assemblée générale
Formulaire de vote par correspondance Informations relatives au nombre total de droits de vote
Ordre du jour et texte des résolutions
Rapport des Comissaires aux Comptes sur la réduction du
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la modification
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'augmentation
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'autorisation d'attrib
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'autorisation
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'émission d'ac
Rapport du conseil d'administration à l'assemblée générale
Rapport sur le projet de modification des caractéristiques des B

Assemblée Générale Mixte des porteurs de BSA D du 29 février 2016

Avis de réunion valant avis de convocation à l’Asse
Demande d'envoi de documents concernant l'assemblée
Formulaire de vote par correspondance
Ordre du jour et texte des résolutions
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la modific
Rapport du conseil d'administration à l'assemblée des porteurs
Rapport sur le projet de modification des caractéristiques

 

AGO du 31 juillet 2015 (Deuxième convocation)

AG du 30 juin 2015

AGE du 25 septembre 2014 (3ème convocation)

AGM du 31 Juillet 2014 (2ème convocation)

AGM du 10 juillet 2014

AGM du 11 Avril 2014 (2ème convocation)

AGM du 28 mars 2014

AGE du 17 juillet 2013 (2ème convocation)

AG du 28 juin 2013

AG du 18 Juillet 2012

Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 18 juillet 2012

Assemblée Générale Mixte des porteurs de BSA D du 18 juillet 2012

AG du 13 Février 2012 (première convocation) / 27 Février 2012 (deuxième convocation

 

AG du 20 Juillet 2011

AG du 30 Juin 2011

AG du 31 mai 2010

Assemblée Générale Mixte des actionnaires du 31 mai 2010
Assemblée Générale Mixte des porteurs de BSAR B du 31 mai 2010

AG du 28 Juillet 2009

AG du 18 Décembre 2008

AG du 11 Aout 2008

AG du 02 Juin 2008